Secteurs
Viticulture et négoce
De la vigne à l'export, nous connaissons chaque maillon.
La viticulture traverse une crise profonde. Certains domaines se vendent. D'autres se restructurent. D'autres encore accueillent de nouveaux capitaux. Dans tous les cas, les décisions engagent pour longtemps.
Nous accompagnons :
- les vignerons et les domaines : structuration, baux, transmission, cession, difficultés ;
- les acquéreurs et investisseurs : audit, montage, négociation, intégration ;
- les négociants : contrats d'achat, contrats d'export, relations avec les producteurs ;
- les partenaires de la filière : tonneliers, bouchonniers, verriers, équipementiers, prestataires.
Nous maîtrisons les sujets propres à la vigne : appellations, droits de plantation, stocks, contrats d'apport, fiscalité des stocks et des transmissions.
Alexandre Bienvenu enseigne le droit rural et Aurélie Perraud le droit des sociétés agricoles à Bordeaux Sciences Agro. Aurélie Perraud est membre de l'Association Girondine des Juristes du Vin.
Grandes cultures, semences et maraîchage
L'agriculture de demain se joue sur les semences, l'eau et les contrats.
Céréaliers, oléagineux, semenciers, maraîchers : vos exploitations s'agrandissent, se spécialisent et contractualisent. Les industriels financent la recherche de variétés résistantes à la chaleur et économes en eau. Ils contractent avec les producteurs pour les cultiver.
Nous accompagnons :
- les exploitations dans leur structuration et leur développement ;
- les contrats de production et de multiplication de semences ;
- les relations entre producteurs, coopératives et industriels ;
- l'accès au foncier et à l'eau ;
- les projets d'énergie sur les terres cultivées.
Les questions de protection des variétés végétales relèvent de la propriété intellectuelle. Nous coordonnons notre partenaire spécialisé.
Élevage
L'élevage demande des structures solides et des contrats clairs.
Les élevages font face à des investissements lourds, à des normes exigeantes et à des difficultés de transmission. Beaucoup cherchent un repreneur. D'autres s'intègrent dans une filière.
Nous accompagnons :
- la structuration des exploitations et des groupements ;
- les baux et l'accès au foncier ;
- la transmission familiale ou à un tiers ;
- les contrats avec les abattoirs, laiteries et industriels ;
- les litiges commerciaux et les difficultés financières.
Cultures marines
Un savoir-faire rare, au service d'un secteur exigeant.
Ostréiculteurs, mytiliculteurs, vénériculteurs, pisciculteurs : nous accompagnons les entreprises de cultures marines depuis plus de quinze ans. Concessions, structures, transmissions, relations avec les administrations, litiges sanitaires.
Forêt et bois
Du massif à la scierie.
Propriétaires forestiers, groupements, investisseurs, exploitants et transformateurs du bois : nous accompagnons l'ensemble de la filière. Acquisition, gestion, transmission, contrats de vente de bois, valorisation carbone.
Agroalimentaire et transformation
Transformer la production agricole, c'est dépendre d'elle.
Coopératives, industriels, conserveurs, distillateurs, conditionneurs : votre activité repose sur des approvisionnements réguliers et de qualité. Votre risque se situe souvent en amont.
Nous accompagnons :
- les contrats d'approvisionnement et de production ;
- les acquisitions d'exploitations et de fournisseurs ;
- l'intégration verticale de la filière ;
- les contrats commerciaux et la distribution ;
- les litiges de qualité, de livraison et de prix ;
- la fiscalité des groupes.
Nous coordonnons nos partenaires pour le droit social, la propriété intellectuelle et les douanes.