Eau
L'eau devient la première ressource de l'exploitation. Elle en devient aussi le premier risque.
Sécheresses, restrictions, conflits d'usage : l'accès à l'eau détermine désormais la valeur et la viabilité d'une exploitation. Il pèse sur les choix de cultures. Il pèse sur les prix de cession.
Nous traitons l'eau comme un actif de l'entreprise agricole.
Nos interventions
- Identification des droits et autorisations attachés à une exploitation.
- Prise en compte de l'eau dans les cessions, les baux et les audits d'acquisition.
- Organisation collective de l'irrigation et des ouvrages partagés.
- Contrats d'usage, de fourniture et de partage de la ressource.
- Projets de stockage, de réutilisation et d'économie d'eau.
- Litiges entre usagers.
Une approche globale
L'eau relève à la fois du droit rural, du droit des contrats, du droit de l'environnement et du droit public. Nous traitons les volets privés. Nous coordonnons notre partenaire en droit public pour les autorisations administratives et les recours. Vous gardez un seul interlocuteur.
Associé référent : Alexandre Adrian