Transmettre son exploitation : le calendrier des décisions

Pourquoi c'est particulier

Transmettre une exploitation, c'est transmettre à la fois une entreprise, un patrimoine et une histoire familiale. Les trois ne suivent pas le même rythme. Une transmission réussie se prépare plusieurs années avant le départ. Une transmission subie se décide souvent dans l'urgence, et coûte plus cher.

Les questions à se poser

• Qui reprendra : un enfant, plusieurs enfants, un salarié, un tiers ?
• Ceux qui ne reprennent pas seront-ils traités équitablement, et comment ?
• Que transmettez-vous : l'exploitation, le foncier, les bâtiments, ou tout à la fois ?
• Le foncier doit-il rester dans la famille, même si l'exploitation la quitte ?
• La structure actuelle permet-elle une transmission progressive ?
• De quels revenus vivrez-vous après la transmission ?
• Quel sera le coût fiscal, et quand faudra-t-il le payer ?
• Le repreneur pourra-t-il financer la reprise ?
• Les baux, contrats et autorisations suivront-ils le repreneur ?
• Qu'arrive-t-il si vous disparaissez avant d'avoir organisé la transmission ?

Les acteurs

Vous et votre famille. Le repreneur. Votre avocat, votre notaire, votre expert-comptable. Votre banque et celle du repreneur. Le cas échéant, les propriétaires des terres louées et les organismes de la filière.

Le calendrier type

Réflexion familiale. Diagnostic juridique, fiscal et patrimonial. Choix du scénario. Réorganisation de la structure si nécessaire. Premières étapes de transmission. Transfert de la direction. Transmission du solde.

Trois erreurs fréquentes

• Attendre la retraite pour commencer à y penser.
• Organiser la transmission de l'entreprise sans organiser celle du foncier.
• Laisser un déséquilibre entre les enfants que personne n'a osé aborder.

Ce que nous faisons

Nous établissons le diagnostic. Nous construisons le scénario avec vous et vos autres conseils. Nous rédigeons les actes et accompagnons chaque étape.

Contact : Alexandre Adrian, Aurélie Perraud

Ce document est une information générale. Il ne constitue pas un conseil.