Fiscalité et structuration patrimoniale
Un associé ou un dirigeant détient rarement son patrimoine en direct. Il le détient à travers des sociétés, des titres, du foncier et des contrats. Chaque décision d'entreprise touche son patrimoine. Chaque décision patrimoniale touche l'entreprise.
Nous conseillons les associés et dirigeants des entreprises agricoles, viticoles, agroalimentaires et de leurs filières. Nous conseillons aussi les familles propriétaires et les investisseurs.
Structurer
Nous organisons la détention de l'entreprise, du foncier et de l'immobilier. Nous créons une holding lorsqu'elle sert le projet. Nous séparons ce qui doit l'être : l'outil de travail, les murs, le patrimoine privé.
Optimiser, en sécurité
Nous recherchons la fiscalité la plus juste pour l'entreprise et pour ses associés : rémunération, dividendes, plus-values, revenus du foncier. Une optimisation ne vaut que si elle est solide. Nous écartons les montages fragiles.
Préparer la cession ou la transmission
Nous préparons le patrimoine du dirigeant avant la vente de son entreprise. Nous organisons la transmission des titres aux enfants. Nous protégeons le conjoint. Nous anticipons le réemploi du prix.
Nos interventions
- Diagnostic patrimonial du dirigeant et de sa famille.
- Holdings, apports et réorganisations de groupes.
- Détention et démembrement des titres et du foncier.
- Pactes d'associés et gouvernance familiale.
- Fiscalité des exploitations, des sociétés et des groupes.
- Fiscalité des opérations : cessions, apports, restructurations.
- Fiscalité de la transmission et du patrimoine.
- Fiscalité des revenus du foncier et des projets énergétiques.
- Fiscalité internationale des investisseurs et des dirigeants non-résidents.
- Accompagnement en cas de contrôle fiscal.
Nous travaillons avec le notaire, l'expert-comptable et le conseiller en gestion de patrimoine du client. Nous restons le point de cohérence entre le juridique, le fiscal et le financier.
Associé référent : Alexandre Adrian
Équipe : Margault Dubile