Forêts
La forêt est à la fois un patrimoine vivant, un capital économique et un engagement à long terme.
Elle impose à ceux qui la détiennent ou l’exploitent d’allier respect du milieu naturel, rigueur juridique et vision patrimoniale.
Nous accompagnons les investisseurs, propriétaires forestiers et exploitants à chaque étape de la vie de leur projet : de la préparation de l’investissement à la transmission du patrimoine forestier, en passant par la structuration juridique et fiscale des exploitations.
Elle impose à ceux qui la détiennent ou l’exploitent d’allier respect du milieu naturel, rigueur juridique et vision patrimoniale.
Nous accompagnons les investisseurs, propriétaires forestiers et exploitants à chaque étape de la vie de leur projet : de la préparation de l’investissement à la transmission du patrimoine forestier, en passant par la structuration juridique et fiscale des exploitations.
Nos interventions
1. Accompagnement en amont de l’investissement
- Audit préalable et contrôle de conformité réglementaire de la propriété forestière (clôtures, points d’eau, accès, protection du biotope).
- Vérification du statut juridique et administratif du bien (classement, servitudes, documents de gestion durable, plan simple de gestion, etc.).
- Sécurisation des acquisitions de parcelles, massifs ou boisements en propriété, en indivision ou par l’intermédiaire de structures dédiées.
2. Structuration de l’exploitation
- Constitution et gestion de groupements forestiers ou associations syndicales libres (ASL).
- Définition du mode d’exploitation et des relations entre co-indivisaires ou associés.
- Conseil en fiscalité directe et régime de la propriété forestière (revenus fonciers, TVA, déductions spécifiques).
- Analyse et optimisation de l’assujettissement à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) et des exonérations partielles applicables.
3. Transmission du patrimoine forestier
- Anticipation et optimisation fiscale de la transmission à titre gratuit (donation, succession, Dutreil forestier, engagements de gestion durable).
- Accompagnement dans la rédaction des statuts et pactes entre associés pour préserver la cohérence familiale et la continuité de gestion.
- Coordination avec notaires et experts forestiers pour une approche complète et sécurisée.
Notre approche
La forêt appelle une réflexion sur le temps long.
Nous veillons à concilier la pérennité économique des investissements forestiers avec leur dimension écologique et familiale.
Chaque projet est envisagé dans son ensemble : juridique, fiscal, patrimonial et environnemental, pour garantir une exploitation durable, respectueuse et transmissible.